Ordre du jour

La prochaine réunion du Conseil Communal aura lieu le 29 janvier 2019 à 20 h précises, dans la salle du Conseil

 
ORDRE DU JOUR (Partie publique) :
 

1.    Prestation de serment du Président du CPAS, suite à la séance d’installation du Conseil de l’Action sociale du 7 janvier 2019

2.    Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2018, partie publique – approbation.

3.    Finances - Approbation de la modification budgétaire n°2, exercice 2018, du Budget communal par la Tutelle spéciale d’approbation – information

4.    Finances – Approbation de la modification budgétaire n°2, exercice 2018, de la Zone de Secours Hainaut Centre – information

5.    Finances – Situation financière de la Crèche « Les Mini-Pouss » – information

6.    Finances – Budget communal de l’exercice 2019, services ordinaire et extraordinaire – approbation

7.    Finances – Mode de passation des marchés – Délégation au Collège Communal pour la réalisation, durant l’exercice 2019, de marchés publics financés par des articles prévus au service ordinaire, ainsi que pour la réalisation de marchés publics portant sur des investissements relevant du service extraordinaire, d’un montant unitaire inférieur à 15.000 € HTVA et dont l’objet vise la réalisation de petits travaux, la réalisation de prestations d’auteur et de coordinateur de projet ou l’acquisition de fournitures diverses – approbation

8.    Finances – Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire du Budget de l’exercice 2018 du CPAS de Jurbise – approbation

9.    Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Jean à Masnuy-Saint-Jean : Compte 2018 – approbation

10.    Finances – Projet de délibération-redevance pour la vente de bois – adoption

11.    Marchés publics – Formation CAP permis de conduire C et D : mode de passation, conditions, CSCh et liste des prestataires à consulter – approbation

12.    Secrétariat – Déclarations d’apparentement ou de regroupement

13.    Secrétariat – Mise à disposition de la salle Jacques Galant au bénéfice du Cercle horticole de Jurbise – dérogation au Règlement de location et mise à disposition des salles communales – approbation

14.    Urbanisme – Renouvellement de la Commission Consultative d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) de la Commune de Jurbise – approbation

15.    Urbanisme – Projet de révision du Schéma de Développement du Territoire (SDT) – avis de la Commune de Jurbise – approbation

16.    Travaux – Elaboration du projet d’aménagement des installations d’éclairage du futur parking communal (Gare de Jurbise) en domaine public – projet définitif – approbation

17.    Travaux – Betterstreet : statistiques d’utilisation – information

18.    Sanctions administratives – rapport d’activité 2018 – information

19.    Sécurité – installation d’un radar répressif sur le Chemin du Prince à Erbisoeul – information

20.    Question(s) orale(s).

(+ huis clos)
 

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