Ordre du jour

La prochaine réunion du Conseil Communal aura lieu le 25 juin 2019 à 20 h précises, dans la salle du Conseil

 
ORDRE DU JOUR (Partie publique) :
 
 

1.  Prestation de serment en qualité de Gardiens de la Paix, de Mrs Bruno Bernecole et Emmanuel Delefortrie

2.  Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2019, partie publique – approbation

3.    Finances – Situation de caisse en date du 3 juin 2019 – information

4.    Finances – Approbation par les autorités de tutelle régionale du règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés – information

5.    Finances – Approbation par les autorités de tutelle régionale du règlement-redevance relatif à l’achat de livres reçus en don par la Bibliothèque – information

6.    Finances – Approbation par les autorités de tutelle régionale du règlement-redevance relatif à la location d’ouvrages de la Bibliothèque – information

7.    Finances – EPUB Baudour-Herchies – Modification Budgétaire n°1 – Exercice 2019 – approbation

8.    Finances – Fabrique d’Eglise Notre-Dame du Perpétuel Secours à Masnuy-Saint-Jean - Compte 2018 – approbation

9.    Finances – Redevance pour la location d’espaces de vente lors du « Salon du livre jeunesse de Jurbise » – adoption

10.    Finances – Règlement redevances particulières portant sur les demandes de permis d’urbanisme, certificats d’urbanisme, permis d’urbanisation, permis d’implantation commerciale, permis intégré et permis unique, introduites dans le cadre d’une procédure d’autorisation prescrite par la Code du Développement territorial, ainsi que sur les demandes de permis d’environnement et les renseignements urbanistiques – adoption
11.    Finances – Redevance pour la vente de gobelets réutilisables dans le cadre des festivités organisées par l’Administration Communale – adoption

12.    Marchés publics – Convention d’adhésion à la Centrale de marchés du Département des Technologies de l’Information et de la Communication du Service Public de Wallonie : rattachement à la procédure 2016MO18 – approbation

13.    Secrétariat – Participation financière de la Commune de Jurbise en faveur de l’ASBL du Contrat de rivière du sous-bassin hydrographique de la Dendre – Programme d’actions triennal 2020 – 2022 – approbation

14.    Secrétariat – Assemblée générale de la Haute Senne Logement le vendredi 7 juin 2019 à 19h00 – ratification

15.    Secrétariat – Assemblée générale ordinaire de l’O.T.W. le mercredi 19 juin 2019 à 11h00 – ratification

16.    Secrétariat – Assemblée générale ordinaire de la Société terrienne de Crédit social du Hainaut le mercredi 19 juin 2019 à 18h00 – ratification

17.    Secrétariat – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire d’HYGEA le jeudi 20 juin 2019 à 15h30 – ratification

18.    Secrétariat – Assemblée générale ordinaire d’I.P.F.H. le mardi 25 juin 2019 à 18h00 – ratification

19.    Secrétariat – Assemblée générale ordinaire d’IGRETEC le mardi 25 juin 2019 à 12h00 – ratification

20.    Secrétariat – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire d’IDEA le mercredi 26 juin 2019 à 15h30 – approbation

21.    Secrétariat – Assemblée générale des actionnaires du Holding communal le mercredi 26 juin 2019 à 14h00 – approbation

22.    Secrétariat – Assemblée générale ordinaire du CISCM le mercredi 26 juin 2019 à 16h30 – approbation

23.    Secrétariat – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du Centre Hospitalier Universitaire et Psychiatrique de Mons-Borinage le mercredi 26 juin 2019 à 18h30 – approbation

24.    Secrétariat – Assemblée générale d’IDETA le vendredi 28 juin 2019 à 14h00 – approbation

25.    Secrétariat – Désignation d’un administrateur au sein du Conseil d’Administration du Centre hospitalier universitaire et psychiatrique de Mons-Borinage (CHUPMB) – approbation

26.    Secrétariat – Désignation d’un membre effectif et d’un membre suppléant au sein de l’Assemblée générale de l’Intercommunale SWDE – approbation

27.    Travaux – Aménagement, mise en conformité et embellissement du cimetière de Masnuy-Saint-Jean et création d’un espace de condoléances et de cérémonies non confessionnel: mode de passation, conditions et CSCh – ratification

28.    Travaux - Effondrement en voirie à la rue du Tordoir à Erbaut : ratification de la décision du Collège communal du 29 avril 2019 – approbation

29.    Question(s) orale(s).

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