Ordre du jour

La prochaine réunion du Conseil Communal aura lieu le 26 mars 2019 à 20 h précises, dans la salle du Conseil

 
ORDRE DU JOUR (Partie publique) :
 
 

1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 26 février 2019, partie publique – approbation.

2.    Finances – Situation de caisse en date du 8 mars 2019 – information

3.    Finances – Application du décret coût-vérité : taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés – approbation

4.    Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Martin à Erbisoeul : Compte 2018 – approbation

5.    Finances – Tarifs pour la location d’ouvrages à la bibliothèque de Jurbise – adoption

6.    Finances – Tarifs pour la vente d’ouvrages reçus en don par la bibliothèque de Jurbise – adoption

7.    Finances – Montants de la dotation en faveur de la Zone de Police Sylle & Dendre pour l’exercice 2019 – approbation

8.    Marchés publics – Acquisition de mobilier pour le bâtiment sportif de Vacresse : mode de passation, conditions, CSCh et liste des prestataires à consulter – approbation

9.    Secrétariat – Union des Villes et Communes de Wallonie – UVCW : désignation d’un délégué communal au sein de l’Assemblée générale – approbation

10.    Secrétariat – Opérateur de Transport de Wallonie – OTW : désignation d’un délégué communal au sein de l’Assemblée générale – approbation

11.    Secrétariat – Intercommunale Centre Intercommunal de Santé des Cantons de Mons – CISCM : désignation d’un Administrateur communal – approbation

12.    Secrétariat – Renouvellement de la convention de partenariat entre la Commune de Jurbise et l’ASBL du Contrat de rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine – approbation

13.    Police administrative – Règlements complémentaire sur le roulage : création d’une zone 30 à la rue des Déportés à Masnuy-St-Jean – approbation

14.    Police administrative – Règlements complémentaire sur le roulage : création d’une zone d’interdiction pour l’arrêt et le stationnement devant l’école communale d’Erbisoeul – approbation

15.    Police administrative – Règlements complémentaire sur le roulage : création d’une zone dépose-minute devant l’école communale d’Erbisoeul sur la rue Rouge à Triaux – approbation

16.    Police administrative – Règlements complémentaire sur le roulage : établissement de zones de stationnement limité sur la route d’Ath à Jurbise – approbation

17.    Police administrative – Règlements complémentaire sur le roulage : interdiction de circuler depuis la route d’Ath vers la rue de la Gare, sauf pour les cyclistes, à Jurbise – approbation

18.    Police administrative – Règlements complémentaire sur le roulage : limitation de la durée du stationnement sur la rue des Martyrs à Jurbise – approbation

19.    Police administrative – Règlements complémentaire sur le roulage : prolongement des zones de stationnement pour riverains sur la rue de la Gare à Jurbise – approbation

20.    Police administrative – Règlements complémentaire sur le roulage : établissement de passages à piétons aux débouchés des rues des Masnuy et de Ghlin sur la route d’Ath à Jurbise – approbation

21.    Bibliothèques – Proposition de rattachement à l’Accord-Cadre de la Fédération Wallonie Bruxelles concernant l’achat de livres pour les bibliothèques communales, les écoles communales et l’administration en général – approbation


22.    Travaux – Marché public de fourniture de béton, sable stabilisé… pour la maintenance extraordinaire des voiries et l’aménagement du dépôt communal : mode de passation, conditions et CSCh – approbation ,

23.    Travaux – Marché public de fourniture de matériaux pour la maintenance extraordinaire des voiries et l’aménagement du dépôt communal : mode de passation, conditions et CSCh – approbation

24.    Travaux – Marché public de fourniture de signalisation pour la maintenance de la signalisation routière : mode de passation, conditions et CSCh – approbation

25.    Travaux – Maintenance extraordinaire de l'hydrocureuse Joskin type 6000ME-S : avenant 1 relatif au remplacement de la pompe haute pression – ratification

26.    Travaux – Désaffectation de véhicule communal (ancienne épandeuse à sel) – approbation

27.    Motion du groupe Liste du Bourgmestre en faveur de la plantation d’arbres, notamment à l’occasion des naissances et adoptions

28.    Mise sur pied d’une Commission de la Bourgmestre : modalités – information

29.    Question(s) orale(s).
 

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