Ordre du Jour

La prochaine réunion du Conseil Communal aura lieu le 3 août 2010 à 20 heures.

L'ordre du jour en sera le suivant :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2010 – partie publique – Approbation.
2. Finances : Compte de fin de gestion de la Commune de Jurbise, exercice 2010 – Information.
3. Finances : Fabrique de l’église Notre-Dame du Perpétuel Secours à Masnuy-Saint-Jean – Compte 2009 – Avis.
4. Finances : Synode de l’Eglise protestante de Baudour - Herchies – Compte 2009 – Avis.
5. Juridique : Règlement communal des cimetières – modifications – Approbation
6. Juridique : Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium – modifications – Approbation
7. Juridique : Règlement redevance sur les concessions et cellules de columbarium – modifications – Approbation
8. Juridique : Cession de voirie en faveur de la Commune de Jurbise – voirie du Clos des Hauts Aimonts à Erbisoeul – proposition de désignation de Madame la Députée-bourgmestre et de Monsieur le Secrétaire communal pour représenter la Commune lors de la passation de l’acte - Approbation
9. Juridique : Règlement général d’octroi des primes, subsides et mises à disposition occasionnelles de matériel, personnel ou local – Approbation
10. Juridique : Convention de mise à disposition de personnel communal avec l’Ecole Saint-Louis – Section Bruyère – Approbation
11. Juridique : Convention de mise à disposition d’un bâtiment communal, de personnel communal et de matériel communal avec l’ASBL FC Vacresse – Approbation
12. Juridique : Convention de mise à disposition de personnel communal et de matériel communal avec l’ASBL AS Jurbise – Approbation
13. Juridique : Marché Public 2010-25-SG-GU relatif à l’acquisition de fournitures pour installation électrique pour un bâtiment sportif communal– conditions, mode de passation et CSCh – Approbation
14. Juridique : Marché Public 2010-26-SG-GU relatif à la fourniture de portes intérieures et d'une porte extérieure pour un bâtiment sportif communal – conditions, mode de passation et CSCh – Approbation
15. Juridique : Marché Public 2010-27-SG-GU relatif à la fourniture et à la livraison de carrelages dans un bâtiment sportif communal – conditions, mode de passation et CSCh – Approbation.
16. Juridique : Marché Public 2010-28-SG-GU relatif à l’installation de sanitaires et de chauffages dans un bâtiment sportif communal – conditions, mode de passation et CSCh – Approbation.
17. Juridique : Marché Public 2010-37-SG-FB relatif à la désignation d’un huissier de justice chargé des recouvrements au profit de la Commune de Jurbise – conditions, mode de passation et CSCh – Approbation.
18. Juridique : Marché Public 2010-38-SG-FB relatif à l’achat de papier pour l’Administration communale, le CPAS et les trois écoles communales – conditions, mode de passation et CSCh – Approbation.
19. Juridique : Marché Public 2010-40-SG-GU relatif au remplacement du système de chauffage de l'Ecole communale d'Herchies – conditions, mode de passation et CSCh – Approbation
20. Juridique : Marché Public 2010-41-SG-FB relatif à l’acquisition de mobilier urbain pour la Commune – conditions, mode de passation et CSCh – Approbation
21. Urbanisme : projet de lotissement sis rue du Faux Bois à Jurbise (section E n°141d, 145m, 145r, 148c et 150p à Masnuy-Saint-Jean) – 15 lots dont 9 comme terrains à bâtir – Approbation
22. Urbanisme : projet de lotissement sis à l’angle de la Chaussée Brunehault et du Chemin de Casteau à Jurbise (section C n°100f à Masnuy-Saint-Jean) – 2 lots comme terrains à bâtir – Approbation
23. Travaux : Travaux d’entretien extraordinaire de voirie – exercice 2010. CSCh, métré et devis estimatif, fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection qualitative – Approbation.
24. Travaux : Contrat d’égouttage pour l’assainissement des eaux résiduaires urbaines - Approbation.
25. Travaux : Plan triennal des travaux 2010-2011-2012 - Approbation.
26. Question(s) orale(s).
    
    Huis clos :
    
    
27. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2010 – partie huis clos – Approbation.
28. Personnel : démission de Monsieur Florent BOTTE de la fonction de Receveur communal – Information
29. Personnel : désignation de Monsieur Eric BOURDIAUD’HUY comme Receveur communal faisant fonction – Ratification
30. Personnel : démission et mise à la pension de Madame Ghislaine SCUTENAIRE – Approbation
31. Personnel : désignation de Madame Cécile HONORE comme Secrétaire communale intérimaire durant le congé de Monsieur le Secrétaire communal faisant fonction du 12/07/2010 au 16/07/2010 – Ratification
32. Enseignement : Personnel enseignant : désignation - Ratification.
33. Enseignement : Personnel enseignant : nomination à titre définitif – Vote.
34. Question(s) orale(s).