Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Vie politique / Conseil communal / Ordre du jour

Ordre du jour

La prochaine réunion du Conseil Communal aura lieu le 23 mars 2021 à 20 h précises, dans la salle culturelle Jacques Galant.

ORDRE DU JOUR (Partie publique) :

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 – partie publique – approbation
  2. Finances – Situation de caisse au 5 mars 2021 - information
  3. Finances – Approbation par les autorités de tutelle du Budget communal, services ordinaire et extraordinaire, de l’exercice 2021 – information
  4. Finances – Taxe immondice, exercice 2021, relative aux restaurants et cafés : proposition d’annulation en guise de soutien aux établissements fortement impactés par la crise pandémique du coronavirus – approbation 
  5. Secrétariat – Prorogation de l’affiliation de la Commune de Jurbise à l’Intercommunale Ores Assets jusqu’en 2045 – approbation 
  6. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 : rapport financier 2020 – approbation
  7. Travaux – Désignation d'un expert pour l'analyse de boues de curage de fossés ou de cours d'eau non navigables : mode de passation, conditions, CSCh et liste dess prestataires à consulter – approbation 
  8. Urbanisme - Demande de certificat d’urbanisme n°2 portant sur la division d’une parcelle en 8 lots à bâtir et l’élargissement et la modification de la voirie existante à l’Impasse des Bruyères et à la rue Bruyère des Onze Villes – approbation
  9. Sanctions administratives – Rapport annuel d’activité en matière de suivi des sanctions administratives pour l’exercice 2020 – information
  10. Question(s) orale(s).
     
Actions sur le document